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La Cour Supérieure du Canada, siégeant à Montréal, a rendu un jugement le 27 juillet 2023 pour condamner le sieur Zakaria Moumni pour diffamation. Ce dernier avait été inculpé pour avoir tenu des propos insultants envers la communauté marocaine et les invités lors de la 7ème édition de la Fête marocaine de Montréal (Fête du Trône), le 29 juillet 2022.
La Cour Supérieure du Canada a rendu son jugement dans l’affaire qui oppose M. Najahi et le Groupe Atlas Media au sieur Zakaria Moumni.
Selon le jugement rendu le 27 juillet dernier, le sieur Z. Moumni doit verser 30 000 $ canadiens à M. Rachid Najahi, Directeur général du Groupe Atlas Media, en réparation des préjudices causés par des propos infondés tenus publiquement.
L’affaire remonte aux incidents survenus lors de la 7ème édition de la Fête marocaine de Montréal (Fête du Trône), le 29 juillet 2022, organisée par M. Najahi et le Groupe Atlas Media.
Le sieur Zakaria Moumni avait perturbé la célébration en tenant des propos insultants envers les Marocains présents et les invités.
Il avait notamment accusé M. Rachid Najahi d’être un “agent stipendié” du gouvernement marocain et affirmé que la Fête marocaine était une activité de propagande financée par le gouvernement de Rabat.
Devant la justice canadienne, il a été démontré que la fête en question est autofinancée et n’a jamais reçu aucune subvention institutionnelle ou étatique.
Dans son verdict, la Cour Supérieure du Canada a condamné Zakaria Moumni à verser 20 000 $ à M. Rachid Najahi pour atteinte à la réputation et 10 000 $ de dommages-intérêts punitifs.
Le jugement a mis l’accent sur l’importance de la vérité et de la responsabilité dans la diffusion d’informations publiques.
“Cette décision protège les droits et la réputation des individus“, a commenté M. Rachid Najahi.
Par ailleurs, le sieur Z. Moumni est reconnu coupable d’agression physique envers trois invités à la Fête marocaine de Montréal.